Conseil Municipal du 02 juillet 2019




DELIBERATIONS

10 - Jeunesse


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2019-346Renouvellement de l'agrément du dispositif des services civiques de septembre 2019 à août 2022 - Délibération - Annexe05/07/2019
Ville-2019-347Dispositif d'aide à la formation et à l'emploi des jeunes : SOS Rentrée 2019 - Délibération05/07/2019

11 - Sports


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2019-338Dénomination du nouveau bâtiment du stade Pierre Duport - Délibération05/07/2019
Ville-2019-339Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Chelles et les associations sportives chelloises - Délibération - Annexe05/07/2019
Ville-2019-340Convention d'objectifs et de moyens pour la mise à disposition du skatepark de Chelles - Délibération - Annexe05/07/2019
Ville-2019-341Subvention exceptionnelle au bénéfice de l'Association Sportive de Chelles section Water-Polo - Délibération05/07/2019
Ville-2019-342Subvention exceptionnelle au bénéfice de l'association sportive du lycée Gaston Bachelard - Délibération05/07/2019

16 - Aménagement et urbanisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2019-315Dénomination de la nouvelle place à l'entrée du Parc du Souvenir, côté avenue de la Résistance - Délibération05/07/2019
Ville-2019-316Convention avec SNCF Réseau Ile de France pour le lancement de l'appel à projet intitulé "projet flash" avec le concours de la fédération ECOSYST'M - Délibération - Annexe05/07/2019
Ville-2019-317Présentation du rapport des représentants de la Ville de Chelles au conseil d'administration de la société Marne et Chantereine Chelles Aménagement (M2CA) - Délibération - Annexe - Annexe05/07/2019
Ville-2019-318Approbation des Comptes Rendus Annuels à la Collectivité (CRACL) de Marne et Chantereine Aménagement (M2CA) pour l'année 2018 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe05/07/2019
Ville-2019-319Avenant n°4 au traité de concession d'aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté Castermant - Délibération - Annexe05/07/2019
Ville-2019-320Avenant n°5 au traité de concession d'aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Castermant - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe05/07/2019
Ville-2019-321Avenant n°7 au traité de concession d'aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de l'Aulnoy - Délibération - Annexe - Annexe05/07/2019
Ville-2019-322Avenant n°6 au traité de concession d'aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Centre Gare - Délibération - Annexe - Annexe05/07/2019

19 - Juridique et Patrimoine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2019-326Cession du centre de vacances de Saint Jean d'Aulps à l'Etablissement Public Foncier de Haute-Savoie - Délibération05/07/2019
Ville-2019-327Restitution par la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne à la Commune de Chelles d'une dernière partie des locaux du conservatoire de musique à l'école Pasteur - Délibération05/07/2019
Ville-2019-328Engagement de la procédure de révision du règlement municipal de publicité - fixation des objectifs et ouverture de la concertation préalable avec prévision de ses modalités - Délibération05/07/2019
Ville-2019-329Enquête publique sur l'extension du cimetière - Avenue de Claye - Délibération05/07/2019
Ville-2019-330Acquisition de terrains en vue d'aménagements de voirie en liaison avec le projet de résidentialisation de la Résidence Périchelles - Délibération - Annexe05/07/2019

21 - Personnel


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2019-350Participation employeur en faveur des agents au titre des abonnements de stationnement sur le territoire de la ville de Chelles - Délibération05/07/2019
Ville-2019-351Modification du règlement d'attribution du régime indemnitaire - Délibération - Annexe05/07/2019
Ville-2019-352Mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel - Délibération - Annexe05/07/2019
Ville-2019-353Bilan et poursuite de l'expérimentation sur le télétravail - Délibération - Annexe05/07/2019
Ville-2019-354Création d'un poste de rédacteur territorial gestionnaire dépenses - Délibération05/07/2019
Ville-2019-355Création d'un poste de technicien conseiller en prévention des risques professionnels - Délibération05/07/2019
Ville-2019-356Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe05/07/2019

22 - Restauration municipale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2019-348Avenant n°1 à la Délégation de Service Public de la restauration scolaire et municipale - Délibération - Annexe05/07/2019

24 - Affaires Culturelles


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2019-343Présentation du rapport d'activité du cinéma Le Cosmos pour l'année 2018 - Délibération - Annexe - Annexe05/07/2019
Ville-2019-344Avenant n°1 à la convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Chelles et l'Association du Théâtre de Chelles - Délibération - Annexe05/07/2019
Ville-2019-345Convention de partenariat pour l'organisation du festival des arts de la rue 2019 "Par Has'Art !" avec la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne - Délibération - Annexe05/07/2019

26 - Travaux


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2019-333Convention avec la société Chelles Chaleur - Groupe Coriance pour la réalisation des travaux au Centre Culturel et à l'école Les Tournelles - Délibération - Annexe05/07/2019
Ville-2019-334Convention de raccordement de lignes de communications électroniques de bâtiments ou de locaux communaux à Chelles à la fibre optique en très haut débit - Délibération - Annexe05/07/2019

2 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2019-323Avenant n°4 à la convention d'avance de trésorerie de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de l'Aulnoy - Délibération - Annexe05/07/2019
Ville-2019-324Avenant n°1 à la convention d'avance de trésorerie de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Centre Gare - Délibération - Annexe05/07/2019
Ville-2019-325Modification de la garantie d'emprunt d'un prêt au Syndicat Mixte de Géothermie de Chelles (SMGC) - Délibération - Annexe05/07/2019

31 - Tarifs municipaux


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2019-314Tarifs municipaux en année scolaire - Délibération - Annexe05/07/2019

36 - Enfance et petite enfance


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2019-335Présentation du rapport d'activité 2018 de la Société Babilou pour la crèche de l'Aulnoy - Délibération - Annexe - Annexe05/07/2019
Ville-2019-336Présentation du rapport d'activité 2018 de la société Maison Bleue pour la crèche de la rue des Frères Verdeaux - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe05/07/2019
Ville-2019-337Présentation du rapport d'activité 2018 de la Société Maison Bleue pour la Maison de la Petite Enfance - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe05/07/2019

37 - Environnement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2019-331Réalisation d'un Plan de développement d'agriculture urbaine - Délibération05/07/2019
Ville-2019-332Convention de gestion entre la Safer et la Ville de Chelles pour l'aménagement des espaces verts le long de l'avenue de Liaubon - Délibération - Annexe05/07/2019

43 - Administration Générale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2019-349Convention de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité : avenant portant sur le changement de l'opérateur exploitant de télétransmission - Délibération - Annexe05/07/2019

47 - Délégations du Conseil Municipal au Maire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2019-357Communication des marchés publics attribués par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe - Annexe05/07/2019
Ville-2019-358Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe05/07/2019